Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le mercredi 23 mai à la salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

  1. Modification simplifiée du PLU
  2. Subvention FEC
  3. Télétransmission contrôle légalité « actes budgétaires »
  4. Centrales photovoltaïques – Boisement compensateur
  5. Règlement intérieur accueil de loisirs sans hébergement
  6. Règlement intérieur accueil périscolaire
  7. Règlement intérieur restaurant scolaire
  8. Document unique
  9. Détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade
  10. Modification du tableau des effectifs 2012-3
  11. Modification du tableau des effectifs 2012-4, création de postes
  12. Convention « Tapage »
  13. Convention d’adhésion au service d’aide au classement d’archives
  14. Communication des décisions du Maire.
  15. Divers
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