Conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 15 octobre à 20 h 30, salle du Conseil.

Ordre du jour :

  1. Pôle scolaire et périscolaire – demande de subvention DETR 2013
  2. Recettes irrécouvrables
  3. Budget « commune » 2012 – décision modificative
  4. Travaux de sécurité sur RD 652 à l’intersection de routes d’intérêt communautaire
  5. Constitution d’un groupement de commandes
  6. Budget « SPANC » 2012- décision modificative n°1
  7. Taxe de séjour 2013
  8. Convention d’objectifs de l’Office de Tourisme
  9. Office de Tourisme : demande de classement
  10. Refonte de la régie de recettes pour le recouvrement des droits de plaçage
  11. Régularisation foncière – chemin de Basile
  12. Acquisition de terrains
  13. Transfert équipements collectifs des lotissements
  14. Congrès des Maires 2012
  15. Echelon sommital spécial
  16. Tableau des effectifs 2012-9
  17. Modification du tableau des effectifs 2012-10
  18. Modification du tableau des effectifs 2012-11
Conseil municipal
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