Révisions simplifiées du Plan Local d'Urbanisme
Par délibération du 15 mars 2011, le Conseil Municipal de Sanguinet a approuvé la Révision Simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune. Le dossier de Révision Simplifiée N°1 du Plan Local d’Urbanisme est tenu à la disposition du public, en mairie, aux heures et jours d’ouverture.
Par délibération du 15 mars 2011, le Conseil Municipal de Sanguinet a approuvé la Révision Simplifiée N°2 du Plan Local d’Urbanisme de la commune. Le dossier de Révision Simplifiée N°2 du Plan Local d’Urbanisme est tenu à la disposition du public, en mairie, aux heures et jours d’ouverture.
Par délibération du 13 septembre 2011, le Conseil Municipal de Sanguinet a approuvé la Révision Simplifiée N°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune. Le dossier de Révision Simplifiée N°3 du Plan Local d'Urbanisme est tenu à la disposition du public, en mairie, aux heures et jours d'ouverture.